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Libre accès et licences libres: Les Creative Commons

Les créative commons sont des œuvres en usage partagé, c'est-à-dire des œuvres que leurs auteurs destinent à l’usage commun et dont ils abandonnent ou concèdent à titre gratuit tout ou partie des droits d’utilisation, selon certaines conditions.

Tout ce qui n’est pas interdit est autorisé

  •  Selon la logique du droit d’auteur,  tout ce qui n’est pas explicitement autorisé est interdit ;
  • les Creatives Commons suivent la logique inverse :   tout ce qui n’est pas interdit est autorisé.

Objectifs

Faciliter le partage des créations en :

  •     permettant aux titulaires de droits de choisir et d'exprimer les conditions d’utilisation de leurs oeuvres
  •     informant les utilisateurs des utilisations autorisées à l’avance

Licences

Les quatre conditions ci-dessous servent à composer les 6 licences dont la liste suit :

ATTRIBUTION :  Toutes les licences Creative Commons obligent ceux qui utilisent les oeuvres à créditer l'auteur de la manière dont il le demande, sans pour autant suggérer que celui-ci approuve leur utilisation ou leur donne son aval ou son soutien. (sigle : BY)

  PAS D’UTILISATION COMMERCIALE :  L'auteur autorise la reproduction, la diffusion et la modification de son œuvre, pour toute utilisation autre que commerciale, à moins que les utilisateurs obtiennent son autorisation au préalable.(sigle : NC)

  PARTAGE DANS LES MEMES CONDITIONS: :  L'auteur autorise la reproduction, la diffusion et la modification de son œuvre, à condition que les utilisateurs publient toute adaptation  sous les mêmes conditions que l' oeuvre originale (sauf autorisation préalable). (sigle : SA)

  PAS DE MODIFICATION: :  L'auteur autorise la reproduction et la diffusion de l' œuvre orignale uniquement . Si quelqu’un veut la modifier, il doit obtenir au préalable l'autorisation de l'auteur.(sigle : ND)

Source : Creative Commons France - http://creativecommons.fr/licences/les-6-licences/

Les 6 licences

Attribution (BY):

C'est une licence qui garantit un maximum de liberté aux utilisateurs.

Le titulaire des droits autorise toute exploitation de l’œuvre, y compris à des fins commerciales, ainsi que la création d’œuvres dérivées, dont la distribution est également autorisé sans restriction, à condition de l’attribuer à son l’auteur en citant son nom. Cette licence est recommandée pour la diffusion et l’utilisation maximale des œuvres.

 

Elle se signale par les pictogrammes suivants :

Creative Commons License
 

Source : Creative Commons France - http://creativecommons.fr/licences/les-6-licences/

Attribution + Partage dans les mêmes conditions (BY SA) :

C'est, avec la licence BY, celle qui offre le plus de liberté aux utilisateurs.

Le titulaire des droits autorise toute utilisation de l’œuvre originale (y compris à des fins commerciales) ainsi que la création d’œuvres dérivées, à condition qu’elles soient distribuées sous une licence identique à celle qui régit l’œuvre originale. Cette licence est souvent comparée aux licences « copyleft » des logiciels libres. C’est la licence utilisée par Wikipedia.

Elle se signale par les pictogrammes suivants :

Creative Commons License

Source : Creative Commons France - http://creativecommons.fr/licences/les-6-licences/

Attribution + Pas d’Utilisation Commerciale (BY NC) : le titulaire des droits autorise l’exploitation de l’œuvre, ainsi que la création d’œuvres dérivées, à condition qu’il ne s’agisse pas d’une utilisation commerciale (les utilisations commerciales restant soumises à son autorisation).

Elle se signale par les pictogramme ssuivants  :

Creative Commons License
Source : Creative Commons France - http://creativecommons.fr/licences/les-6-licences/

Attribution + Pas de Modification (BY ND) : Le titulaire des droits autorise toute utilisation de l’œuvre originale (y compris à des fins commerciales), mais n’autorise pas la création d’œuvres dérivées.

Elle se signale par les pictogrammes suivants :

Creative Commons License
Source : Creative Commons France - http://creativecommons.fr/licences/les-6-licences/

Attribution + Pas d’Utilisation Commerciale + Pas de Modification (BY NC ND) : Le titulaire des droits autorise l’utilisation de l’œuvre originale à des fins non commerciales, mais n’autorise pas la création d’œuvres dérivés.

Elle se signale par les pictogrammes suivants :

Creative Commons License
 

Source : Creative Commons France - http://creativecommons.fr/licences/les-6-licences/

Attribution + Pas d’Utilisation Commerciale + Partage dans les mêmes conditions (BY NC SA): Le titulaire des droits autorise l’exploitation de l’œuvre originale à des fins non commerciales, ainsi que la création d’œuvres dérivées, à condition qu’elles soient distribuées sous une licence identique à celle qui régit l’œuvre originale.

Elle se signale par les pictogrammes suivants :

Creative Commons License
Source : Creative Commons France - http://creativecommons.fr/licences/les-6-licences/

 

Pour aller plus loin

Creative commons France

http://creativecommons.fr/

Recherche de documents (images, texte, musique) en Creative commons :

https://search.creativecommons.org/

Benjamin Jean, "Option Libre. Du bon usage des licences libres", Framabook

http://framabook.org/optionlibre-dubonusagedeslicenceslibres/

Sources

Faire sa thèse à l'UPMC: Les Creative Commons, par Frédérique Flamerie

http://paris-sorbonne.libguides.com/these-upmc/creative-commons

Les 6 licences gratuites

http://creativecommons.fr/licences/

Contrat Creative Commons
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